Modalités d’organisation du Conseil municipal de Toulouse et du Conseil de la Métropole

COMMUNIQUÉ DE PRESSE  
 Mardi 28 avril 2020 
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 Conseil municipal de Toulouse et du Conseil de la Métropole 
 Modalités d’organisation des 29 et 30 avril 2020
  
 

Jean-Luc Moudenc, Maire de Toulouse, Président de Toulouse Métropole a proposé de convoquer un conseil municipal toulousain suivi d’un conseil métropolitain, respectivement les 29 et 30 avril, pour assurer la continuité institutionnelle et démocratique de nos collectivités pendant la gestion de la crise sanitaire.

Cette proposition, sans obligation légale, a été acceptée à l’unanimité par les présidents de groupes politiques concernés. Conformément à l’ordonnance du 1er avril sur la continuité du fonctionnement des institutions locales, des modalités concrètes sont appliquées à la fois pour respecter les règles de distanciation sociale et garantir la publicité et la conservation des débats.

Respecter les règles de distanciation sociale
Dans le respect des consignes de distanciation sociale, seuls le Maire-Président et un nombre limité d’élus seront réunis dans les salles du Conseil municipal, au Capitole, et de la Métropole, au siège de Toulouse Métropole.
L’ensemble des élus seront reliés en visioconférence ou, en cas de problèmes techniques, en audioconférence.
Tous ont été contactés, équipés et formés à l’outil mis en place par les collectivités.
Toutefois, pour assurer le bon fonctionnement de la visioconférence, l’ordonnance allège les règles de quorum et permet à chaque élu d’être porteur de deux pouvoirs.

Publicité et conservation des débats
Le Conseil municipal de Toulouse et le Conseil de la Métropole seront retransmis en direct, sur internet et des enregistrements audio et vidéo sont prévus afin de garantir à la fois la publicité et la conservation des débats.
Le public et la presse sont donc invités à suivre, en direct :
· Le Conseil municipal de Toulouse, le 29 avril à partir de 9h30 via www.toulouse.fr
· Le Conseil de Toulouse Métropole, le 30 avril à partir de 9h30 via www.toulouse-metropole.fr

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