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Nîmes - Prochaine séance du conseil municipal le samedi 8 juillet 2017 à 8h.



La prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu en l'Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal, le samedi 08 juillet 2017 à huit heures. 

A l'ordre du jour :
 

AFFAIRES CONCERNANT LES FINANCES (NTIC, ADM. GÉNÉRALE, PERSONNEL, COMMERCE, FOIRES ET MARCHÉS)

1 Budget supplémentaire 2017- Budget Principal et Programme C.A.D.E.R.E.A.U. BS PRINCIPAL 2017 BS CADEREAU 2017 RAPPORTEUR : M. Yvan LACHAUD
2 Modification des crédits de paiement relatifs aux autorisations de programme RAPPORTEUR : M. Yvan LACHAUD
3 Clôture de l'autorisation de programme intitulée Informatique Numérique RAPPORTEUR : M. Yvan LACHAUD
4 Contrat de prestations entre la Ville de Nîmes et la SPL Culture et Patrimoine contrat_spl RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
5 Autorisation à signer l'accord cadre relatif à l'industrialisation et à la généralisation de l'outil de gestion de la relation citoyen RAPPORTEUR : Mme Patricia FOURQUET
6 Signature de la convention d'accès à "Mon compte partenaire" et du contrat de service entre la Ville de Nîmes et la CAF du Gard Convention d acces nouveau portail Partenaire CAF version_akb Contrat de service Nouveau portail Partenaire CAF version_akb RAPPORTEUR : M. Thierry PROCIDA
7 Mise en œuvre de l'indemnité de fonctions, de sujétions et de l'expertise (IFSE) tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour les agents de la commune RAPPORTEUR : M. Christophe ROLLAND
8 Mise en place du nouveau régime indemnitaire des agents de la filière police municipale RAPPORTEUR : M. Christophe ROLLAND
9 Modification du tableau des effectifs RAPPORTEUR : M. Christophe ROLLAND
10 Convention entre la Ville de Nîmes et l'Association Centre de Loisirs Jeunesse pour la mise à disposition de fonctionnaires territoriaux 1 - CONVENTION POSTE_MAD Mme LEMOINE POSTE_MAD M. RICARD RAPPORTEUR : M. Christophe ROLLAND
11 Renouvellement de la convention entre la Ville de Nîmes et l'Association Nautic Club Nîmois pour la mise à disposition de fonctionnaires territoriaux de la Ville 1- CONVENTION Fiche de poste GERARD PORTES Fiche de poste ROUX PASCALE RAPPORTEUR : M. Christophe ROLLAND
12 Renouvellement de la convention entre la Ville de Nîmes et l'Association Boxing Club Nîmois pour la mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la Ville 1- CONVENTION BOXING CLUB PROFIL DE POSTE M. BELLOC RAPPORTEUR : M. Christophe ROLLAND
13 Renouvellement de la convention entre la Ville de Nîmes et l'Association Sportive Perrier Cheminots Nîmes pour la mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la ville 1- CONVENTION ASPSN FICHE DE POSTE LAURENT LALAGUE RAPPORTEUR : M. Christophe ROLLAND
14 Renouvellement de la convention entre la Ville de Nîmes et l'Association Arc Club de Nîmes pour la mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la Ville 1- CONVENTION ARC CLUB NIMES PROFIL DE POSTE M. GRILLAT RAPPORTEUR : M. Christophe ROLLAND
15 Renouvellement de la convention entre la Ville de Nîmes et l'Association Nîmes Olympique pour la mise à disposition d'un fonctionnaire territorial 1 - CONVENTION NIMES OLYMPIQUE PROFIL DE POSTE M. LORENZO Thierry RAPPORTEUR : M. Christophe ROLLAND
16 Renouvellement de la convention entre la Ville de Nîmes et la Direction Départementale de l'Union Nationale du Sport Scolaire du Gard pour la mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la Ville 1- CONVENTION PROFIL DE POSTE MARYVONNE OZIL RAPPORTEUR : M. Christophe ROLLAND
17 Renouvellement de la convention entre la Ville de Nîmes et l'Institut de Formation d'Animateurs de Collectivités (I.F.A.C.) pour la mise à disposition de fonctionnaires territoriaux 1- CONVENTION IFAC PROFIL DE POSTE AGENTS RAPPORTEUR : M. Christophe ROLLAND

AFFAIRES CONCERNANT LA CULTURE ET LES FESTIVITÉS

18 Renouvellement de la convention Ville d'art et d'histoire Nouvelle convention RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
19 Signature d'un avenant à la convention portant sur l'acquisition d'une œuvre de Laurent Pallatier dit « LOREN Pallatier » et sur la cession de droits de reproduction de l'affiche de la Féria 2017 (Féria de Pentecôte et Féria des Vendanges) avenant affiche féria RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
20 Fixation des tarifs d'entrée pour les expositions permanentes et temporaires du Musée de la Romanité en vue de la commercialisation RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
21 Vente promotionnelle de catalogues édités par Carré d'Art Bibliothèque à l'occasion de ses expositions patrimoniales passées RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
22 Fixation du prix de vente du catalogue de l'exposition "1517-2017 : 500 ans de la Réforme - Les protestantismes et l'image" RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
23 Convention pluriannuelle de partenariat pour le développement du livre et de la lecture auprès des détenus de la Maison d'arrêt de Nîmes et, dans ce cadre, convention annuelle de partenariat pour la diffusion de films à la Maison d'arrêt de Nîmes CONVENTION Carre d'Art_ Maison d'arrêt_diffusion de films_2017_06_02 convention-LL MA Nimes-2017 Convention m.a.d. personnel Ville - Maisond'Arrêt RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
24 Convention d'objectifs entre la Ville de Nîmes et l'Association "Nîmes Festival" Convention Réalisateur dans la ville RAPPORTEUR : M. Frédéric PASTOR
25 Attributions de subventions aux associations culturelles nîmoises au titre de l'année 2017 RAPPORTEUR : Mme Corinne PONCE-CASANOVA

AFFAIRES CONCERNANT L'URBANISME

26 PAPI II Nîmes Cadereaux - Procédure amiable de délocalisation de quatre habitations PAPI II_annexe delibération_juillet 2017_plans de situation RAPPORTEUR : Mme Marie-Reine DELBOS
27 Opération d'aménagement de la ZAC du Mas Lombard - Lancement de la procédure de consultation d'aménageurs en vue de la passation d'une concession d'aménagement 28_04_2017_principes_Aménagement RAPPORTEUR : Mme Marie-Reine DELBOS
28 Opération Hoche Université - 1ère tranche / Concession d'aménagement SPL AGATE - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2016 CRACL Hoche 2016 RAPPORTEUR : Mme Marie-Reine DELBOS
29 Suppression des zones d'aménagement concerté (Z.A.C.) : Grézan 1 et 2 rapport presentation ZAC Grézan 1_2 Plan_de_situation_cloture ZAC_GREZAN_1_2 RAPPORTEUR : Mme Marie-Reine DELBOS
30 Rétrocession à titre gratuit à Monsieur et Madame GILLES, de deux emprises issues de la parcelle communale cadastrée section KT n°274, sise chemin du Puits de Louiset plans-KT274-rétrocession-Gilles RAPPORTEUR : Mme Marie-Reine DELBOS
31 Secteur des Arènes - Acquisition des emprises du "Jardin Archéologique" à la SAT - parcelles EZ n°473p - EZ n°20 - Cession à la SAT du lot de copropriété n°225 - parcelle EZ 629 sis 6 rue de la République EZ 473 - Plan GT V2p2 RAPPORTEUR : Mme Marie-Reine DELBOS
32 Rectification d'erreur cadastrale au profit de Madame DRIMARACCI Michèle, Lieudit " Mas des Capitelles SUD" - impasse des Merisiers 2017-07-08 - AP98 plan delib GT RAPPORTEUR : Mme Marie-Reine DELBOS
33 Acquisition à l'Euro symbolique des parcelles cadastrées HW n°340-346-132-30-352-354-349 adjacentes à la Route Départementale 42, propriétés du Département du Gard plans-acquis- HW340-346-... RAPPORTEUR : Mme Marie-Reine DELBOS
34 Régularisation de la servitude de passage sur la parcelle communale BX n°509 (fonds servant) au profit des parcelles BX n°589 et BX n°591 (fonds dominant) propriété de Monsieur et Madame CASTELLANOS BX509-plans-servitude-Castellanos RAPPORTEUR : Mme Nora MAKRAN
35 Régularisation de la servitude de passage sur la parcelle communale BX n°509 (fonds servant) au profit des parcelles BX n°588 et BX n°590 (fonds dominant) propriété de la SCI D.S.E. BX509 plan délib RAPPORTEUR : Mme Nora MAKRAN
36 Acquisition amiable d'un lot de copropriété à usage de garage appartenant à Monsieur et Madame RANC, cadastré DC n° 192, sis 1 rue de la Pléiade, lot n°261 2017-07-08 - CM - plans GTv2 RAPPORTEUR : Mme Nora MAKRAN
37 Acquisition amiable de quatre lots de copropriété à usage de garage appartenant à Monsieur Christian Borrelly, cadastré DC n° 192, sis 1 rue de la Pléiade, lots n°297, 298, 299, et 301 plans-DC192-vente-4-garage-Les-Grillons RAPPORTEUR : Mme Nora MAKRAN
38 Convention de servitude de réseaux au profit d'ENEDIS pour l'installation d'une ligne électrique souterraine sur les parcelles EY n°516 et EY n°734, propriétés de la Commune de Nîmes plans-servitude-EY516-734-ENEDIS convention signée par ENEDIS RAPPORTEUR : Mme Nora MAKRAN
39 Convention de servitude de réseaux au profit d'ENEDIS pour l'installation d'une ligne électrique souterraine sur la parcelle EM n°60, propriétés de la Commune de Nîmes plans-EM60-servitude-ENEDIS convention signée par ENEDIS-Servitude-EM60 RAPPORTEUR : Mme Nora MAKRAN

AFFAIRES CONCERNANT LA SÉCURITÉ ET LES QUARTIERS

40 Attribution de subventions aux associations dans le cadre du contrat de ville pour l'année 2017 RAPPORTEUR : Mme Nora MAKRAN
41 Demande d'attribution d'un fonds de concours à Nîmes Métropole au profit de la commune de Nîmes pour l'acquisition, la mise en œuvre et le suivi d'équipements de vidéoprotection RAPPORTEUR : M. Richard TIBERINO
42 Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants pour l'année 2017 RAPPORTEUR : Mme Monique BOISSIERE
43 Attribution de subventions à des associations nîmoises RAPPORTEUR : Mme Christine TOURNIER BARNIER

AFFAIRES CONCERNANT L'ENVIRONNEMENT

44 Equipe projet PAPI II Nîmes Cadereaux - Approbation du plan de financement dans le cadre des demandes de subventions à l'Union Européenne RAPPORTEUR : M. Jean-Marie FILIPPI
45 Programme C.A.D.E.R.E.A.U. : Attribution de l'accord cadre à bons de commande "Prestations d'entretien des cadereaux et des bassins de rétention" RAPPORTEUR : M. Jean-Marie FILIPPI
46 Cadereau d'Alès - Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville et le Département du Gard pour la réalisation des travaux de démolition et de reconstruction de quatre ouvrages hydrauliques sous la RD 926 RD926 Alès_Convention Tvx CD30-V3 RAPPORTEUR : M. Jean-Marie FILIPPI

AFFAIRES CONCERNANT LES AMÉNAGEMENTS URBAINS

47 Création du Musée de la Romanité - Autorisation de signer le marché "Lot n°4 Bis, Terrassement, Gros œuvre, Réseaux" RAPPORTEUR : M. Daniel-Jean VALADE
48 Aménagement des abords de la résidence Corot - Marchés de travaux - Délégation donnée à Monsieur le Maire dans le cadre de l'article L 2122-22-4 du CGCT RAPPORTEUR : M. Marc TAULELLE
49 Prolongement de la voie urbaine Sud : Bilan de la concertation publique rapport_Bilan-concertation RAPPORTEUR : M. Marc TAULELLE
50 Travaux d'entretien du patrimoine bâti - Accords cadres à bons de commande - Relance des lots 6 et 11 RAPPORTEUR : M. Marc TAULELLE
51 Travaux d'entretien, de rénovation et d'aménagements ponctuels de la voirie - Marchés de travaux - Délégations accordées à Monsieur le Maire dans le cadre de l'article L 2122-22-4 du CGCT RAPPORTEUR : M. Marc TAULELLE
52 Autorisation à construire dans le cadre de travaux concernant les bâtiments municipaux RAPPORTEUR : M. Marc TAULELLE
53 Interventions sur les réseaux d'eaux usées et pluviales du domaine privé de la Ville - autorisation de signer les accords cadres à bons de commande RAPPORTEUR : M. Marc TAULELLE
54 Vente de véhicules appartenant à la Ville de Nîmes RAPPORTEUR : M. Marc TAULELLE
55 Dispositif alerte attentat dans les bâtiments de la Ville, notamment les écoles - Autorisation de signer l'accord cadre à bons de commande RAPPORTEUR : Mme Valérie ROUVERAND

AFFAIRES CONCERNANT L'EDUCATION

56 Accueil de douze lycéennes Tchèques à Nîmes - Incidence financière année scolaire 2017/2018 RAPPORTEUR : Mme Valérie ROUVERAND
57 Convention de partenariat pédagogique entre le Rectorat, l'Université de Montpellier et la Ville de Nîmes, concernant le Pôle éducatif, culturel, social et sportif dit du Mas de Teste Convention Camus Mas de Teste Derniere Version 30 mai 2017 V2 RAPPORTEUR : Mme Valérie ROUVERAND
58 Attribution des subventions aux associations et établissements scolaires dans le cadre du Projet Educatif Territorial action éducation-culture-sport pour l'année 2017 Avenant -2017-la Convention Les Mille Couleurs Avenant la Convention kaleidoscope RAPPORTEUR : Mme Valérie ROUVERAND
59 Adoption du nouveau règlement de fonctionnement relatif aux Accueils de Loisirs Municipaux ALSH réglement juillet 2017 RAPPORTEUR : M. Jacky RAYMOND
60 Convention d'objectifs et de financement entre la ville de Nîmes, l'IFAC et le RLH 30 pour permettre l'accueil des enfants en situation de handicap dans les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) de la ville de Nîmes convention RLH30 et IFAC V5 RAPPORTEUR : M. Jacky RAYMOND
61 Convention entre la ville de Nîmes et la Mutualité Sociale Agricole du Languedoc concernant les prestations de service des ALSH Convention prestations MSA VDN RAPPORTEUR : M. Jacky RAYMOND
62 Attribution de deux subventions de fonctionnement pour l'année 2017 à deux établissements universitaires : l'Université de Nîmes "UNIMES" et l'Institut Universitaire de Technologie (I.U.T.) de Nîmes Convention UNIMES 2017 CONVENTION IUT 2017 RAPPORTEUR : M. Jacky RAYMOND

AFFAIRES CONCERNANT LES SPORTS ET LA JEUNESSE

63 Campus Culture édition 2017/2018 :
convention partenariat Crous.Campus.Culture, convention type culturelle cinemas.Campus.Culture, convention type culturelle théâtres.Campus.Culture, convention type partenariat Campus.Culture, Convention UNIMES campus.culture RAPPORTEUR : Mme Maud CHELVI-SENDIN
64 Attribution de subventions aux associations sportives nîmoises au titre de l'année 2017 av1-sub-rcng RAPPORTEUR : M. Anthony CHAZE
65 Achat de places et d'emplacements publicitaires dans l'enceinte du stade des Costières pour la saison sportive 2017/2018 Nîmes olympique RAPPORTEUR : M. Julien PLANTIER

AFFAIRES CONCERNANT L'ACTION SOCIALE

66 Avenant n°3 au contrat de délégation de service public relatif à la gestion du multi accueil Suzanne Crémieux AVENANT 3 - S. CREMIEUX - DSP 2014 - 2022 RAPPORTEUR : Mme Véronique GARDEUR BANCEL
67 Attribution d'une subvention à l'association PASEO - Action : L'été du jeu CONVENTION TYPE - PASEO - 2017 RAPPORTEUR : Mme Véronique GARDEUR BANCEL 68 Attribution d'une subvention à l'association CEMEA - Action : Ciné-Parents CONVENTION TYPE - CEMEA - 2017 RAPPORTEUR : Mme Véronique GARDEUR BANCEL

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