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Cahors l Prochaine séance du Conseil municipal



© Ville de Cahors
© Ville de Cahors
Le Conseil municipal de Cahors se réunira en séance publique le lundi 18 juin prochain. 28 délibérations sont à l’ordre du jour.

La séance publique débutera à 19h salle Henri-Martin à l’Hôtel de Ville.

Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal

FINANCES
1. Adoption de la décision modificative n°1 - budget principal 2018
2. Adoption de la décision modificative n°1 - budget assainissement 2018
3. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2018
4. Convention de partenariat Chambre des Métiers / Ville de Cahors 2018
5. Taxe locale sur la publicité extérieure : instauration des tarifs maximums 2019 pour la taxe locale sur la publicité extérieure

AMENAGEMENT
6. Travaux de voirie pour compte de tiers – prise en charge partielle de travaux avenue Henri-Martin par la Ville

CŒUR D’AGGLOMERATION
7. Approbation de la convention-cadre pluriannuelle du programme « ACTION CŒUR DE VILLE » et ses fiches actions

COMMUNIQUÉ
8. Aménagement des rues du Secteur Patrimonial Remarquable – Programme voirie 2018 - Convention participation financière et Autorisation de programme
9. Lancement de l’enquête parcellaire suite à Déclaration d’Utilité Publique de travaux pour la réhabilitation de 6 immeubles sur le site patrimonial remarquable (SPR) de Cahors

CULTURE/PATRIMOINE
10. Bail emphytéotique administratif au profit du Département en vue de la relocalisation de l’actuel musée de la résistance
11. Régularisation foncière entre la commune de Cahors et le Département du Lot – parcelles situées au droit de la Place Bessières
12. Restauration des œuvres du Musée de Cahors Henri-Martin – plan de financement prévisionnel – phase 1
13. Conventions pour la Connaissance et la Diffusion du Patrimoine de Cahors entre la Région Occitanie et la ville de Cahors

DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
14. Approbation du projet de contrat Grand Site Occitanie

ADMINISTRATION GENERALE
15. Désignation du Délégué à la Protection des Données Personnelles
16. Abrogation de la délibération n° 29 du 16 juin 2016 – approbation de la délégation du Conseil municipal au Maire en matière de marchés publics et d’accords-cadres, et de leurs actes afférents
17. Modification des statuts de la Fédération Départementale d'Energies du Lot
18. Protocole d’accord transactionnel avec la société JOURETNUIT relatif au retrait des panneaux lumineux en infraction
19. Prise de possession anticipée – Résidence étudiante rue Frédéric Suisse
20. Commissions municipales – Election d’un nouveau membre au sein de la commission « Grands projets – urbanisme – aménagement urbain – reconquête du secteur sauvegardé – commerce de centre-ville – ville numérique »
21. Désignation de référent(s) « environnement » auprès du SYDED du Lot

ANIMATIONS
22. Cahors Plage 2018 : conventions de partenariats
23. Cahors Plage 2018 : Occupation domaine public pour restauration rapide
24. Cahors Plage 2018 : Règlement intérieur manifestation

SCOLARITE
25. Modification des horaires scolaires et périscolaires
26. Adhésion au Réseau Ecoute Appui Accompagnement des Parents (REAAP)

MARCHES PUBLICS
27. Signature marchés – Complexe cinématographique
28. Groupement de commandes entre la Ville de Cahors, la Communauté d'Agglomération du Grand CAHORS, le CIAS, le CCAS, l’EPIC REC, l’EPIC Tourisme et le SMOCS relatif aux familles d'achat concernant le fonctionnement du Parc Auto – Signature de convention






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