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Cahors | Prochaine séance du Conseil Communautaire


Jeudi 9 novembre 2017 – 19H00
Commune de MERCUES – Salle des Fêtes


ASSEMBLEE : (P 1)
➢ Installation de Mme Martine HILT en qualité de Conseillère communautaire ;

ORDRE DU JOUR :
➢ Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires (p 2-18) ;
➢ Approbation du procès-verbal du 23 mars 2017 (p19- 96) ;

➢ ADMINISTRATION GENERALE : (p 97-98)
- Délibération n°01 : Composition de la CLECT ;

➢ FINANCES : (p 99–109)
- Délibération n°02 : Neutralisation amortissement subventions d’équipements ;
- Délibération n°03 : Décision modificative 4 – Budget Principal Grand Cahors ;
- Délibération n°04 : Décision modificative n° 1 – Budget annexe Transports collectifs ;
- Délibération n°05 : Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP) ;
- Délibération n°06 : Convention de reversement de la Taxe d’Aménagement- zones d’Aménagement communautaire ;
- Délibération n°07 : Subventions aux associations 2017 – Mise à disposition d’agents communautaires auprès des clubs sportifs pour l’année scolaire 2016-2017 ;

➢ PLANIFICATION : (p 110–132)
- Délibération n°08 : Approbation du plan local d’urbanisme (PLU) de Maxou et abrogation de la carte communale de Maxou ;

➢ AMENAGEMENT ET FONCIER : (p 133–212)
- Délibération n°09 : Institution du droit de préemption urbain (DPU) sur la commune de MAXOU ;
- Délibération n°10 : Institution du droit de préemption sur la commune de Pradines ;
- Délibération n°11 : Approbation du Protocole de partenariat entre la Communauté d’agglomération Grand Cahors et l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie ;
- Délibération n°12 : Approbation de la convention d’anticipation foncière « Centre ancien » entre la Communauté d’agglomération du Grand Cahors, la commune de Cahors et l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie ;
- Délibération n°13 : Approbation de la convention d’anticipation foncière « Entrée SUD » entre la Communauté d’agglomération Grand Cahors et l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie ;
- Délibération n°14 : Approbation de la convention opérationnelle « Plaine du Pal » entre la Communauté d’agglomération Grand Cahors, la commune de Cahors et l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie ;

➢ PROSPECTIVE TERRITORIALE : (p 213–257)
- Délibération n°15 : Adoption de la stratégie digitale commune de la Ville de Cahors et du Grand Cahors ;
- Délibération n°16 : Réhabilitation des cales de mise à l’eau – modification du plan de financement ;
- Délibération n°17 : Dispositif Bourg centre Occitanie – Participation du Grand Cahors ;
- Délibération n°18 : Constitution et adhésion au groupement de commandes entre le Grand Cahors et les communes de Catus, Pradines et Saint-Géry-Vers pour le recrutement des services d'un bureau d'étude pour l'élaboration des projets de valorisation et de développement de Bourg Centre – Autorisation de lancement de la procédure et signature des marchés ;

➢ HABITAT ET RENOUVELLEMENT URBAIN : (p 258–275)
- Délibération n°19 : Cession pour réhabilitation d’un bien immobilier situé au 72, rue du Château du Roi à Cahors ;

➢ DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE : (p 276–280)
- Délibération n°20 : Signalétique d’information locale (SIL) viticole – Convention entre le Grand Cahors et le syndicat de défense de l’AOC Cahors ;

➢ VOIRIE : (p 281–291)
- Délibération n°21 : Programme voirie 2017 – Délégation de maîtrise d’ouvrage et participation financière pour l’aménagement des rues du centre bourg à Saint Cirq Lapopie ;
- Délibération n°22 : Aménagement de rues du site patrimonial remarquable - Programme voirie 2017 – Participation financière de la ville de Cahors ;

➢ BATIMENTS : (p 292–298)
- Délibération n°23 : Fourniture de gaz naturel, renouvellement de l’adhésion au groupement de commande de l’UGAP ;

➢ SPORTS : (p 299)
- Délibération n°24 : Harmonisation de la tarification financière concernant l’utilisation de Divonéo entre les lycées et les collèges - Année scolaire 2018 / 2019 ;

➢ AUDITORIUM : (p 300–301)
- Délibération n°25 : Modification d’un tarif de la saison culturelle à l’Auditorium ;

➢ RESSOURCES HUMAINES : (p 302–307)
- Délibération n°26 : Emplois non-permanents – Création d’emplois dans le cadre d’un besoin saisonnier ou d’un accroissement d’activité ;
- Délibération n°27 : Création d’emplois – Conservatoire de musique et d’art dramatique du Grand Cahors ;
- Délibération n°28 : Allocation aux parents d’enfants handicapés ;
- Délibération n°29 : Création d’emplois d’Ingénieur en chef hors classe suite à avancement de grade ;






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